CONSEIL INTERCOMMUNAL
Vendredi 30 septembre 2005 17h30
Ordre du Jour
l. RÉSIDENCE
1-1. 30ème anniversaire de la Résidence
2. FINANCES
II-1. Décisions modificatives :
- Ecriture comptable remplacement chambre froide Fontaine-Fourches
- Ecriture comptable rachat Ordinateur du RAM
- Ecriture comptable transfert cinéma
II-2. Reversement de la subvention de 135 000 euros du Conseil Régional aux Cars Moreau pour l'achat de
3 bus
dans le cadre du Réseau de Bassin.
II-3. Reversement de la subvention du STIF de 6000 euros pour l'acquisition de 20 poteaux d'arrêt dans le
cadre
du contrat Réseau de bassin
III. JEUNESSE ET SPORTS
III -1. Bilan centres été 2005
III-2. Organisation de mini-stages pour les vacances de la Toussaint
III-3. Classes découvertes : facturation pour l'année 2004/2005 et projets 2005/2006
IV. CINÉMA
IV-I. Désignation des entreprises retenues par appel d'offres pour la rénovation
IV-2. Convention avec la ville de Bray pour
la mise à disposition du cinéma
V. ASSAINISSEMENT
V-l. Modification des statuts en vue du transfert de la compétence contrôle de l'assainissement non collectif.
VI. Z.A.E
VI-l. Consultation de cabinets d'étude pour l'aménagement de la Z.A.E
VII. QUESTIONS DIVERSES
Panneaux de signalisation
"Communauté" dans les communes
Information sur le dossier de la perception
Information sur le dossier des gens du
voyage